Mentions légales
1. Édition du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse www.stores-cousseau.fr, est édité par la société COUSSEAU 64, exploitant le nom commercial Stores Cousseau.
Informations légales :
- Dénomination sociale : COUSSEAU 64
- Nom commercial : Stores Cousseau
- Forme juridique : Société en nom collectif (SNC)
- Capital social : 150 000 €
- Siège social : 32 chemin de Sabalce, 64100 Bayonne, France
- SIREN : 929 334 522
- TVA intracommunautaire : FR90 929334522
- Téléphone : 05 59 55 55 57
- Adresse électronique : l.hirigoyen@cousseau-stores.fr
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est Lionel Hirigoyen, en qualité de Directeur.
Cette désignation est à confirmer au regard de sa fonction de représentant légal de la société.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVHcloud
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et documents, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété de COUSSEAU 64 ou font l’objet de droits d’utilisation accordés par leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés, est interdite, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur.
5. Informations et responsabilité
Stores Cousseau veille à présenter sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible concernant ses produits, ses prestations et ses réalisations.
Les informations, photographies, illustrations et descriptions publiées sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas, à elles seules, un engagement contractuel.
Les caractéristiques techniques, dimensions, matériaux, options, modalités d’installation, prix et délais sont définis au cas par cas et précisés dans les devis ou documents contractuels remis aux clients.
Les contenus du site peuvent être modifiés à tout moment, notamment pour tenir compte de l’évolution des gammes, des solutions techniques et des prestations proposées.
En cas d’erreur ou d’information nécessitant une correction, les visiteurs peuvent contacter Stores Cousseau aux coordonnées indiquées ci-dessus.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers, proposés afin de compléter l’information des visiteurs.
Ces sites sont exploités sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs. Stores Cousseau ne maîtrise ni leur contenu ni leurs éventuelles modifications et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, sauf dans les cas prévus par la loi.
7. Protection des données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lors d’une demande de contact, de rappel ou de devis, COUSSEAU 64 est susceptible de collecter et de traiter des données personnelles.
Ces informations sont utilisées pour répondre aux demandes des visiteurs, assurer le suivi des échanges et, le cas échéant, préparer une proposition commerciale.
Les personnes concernées disposent, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de leurs données personnelles.
Pour exercer ces droits ou obtenir des informations sur les traitements réalisés, elles peuvent contacter la société à l’adresse suivante : l.hirigoyen@cousseau-stores.fr.
Les informations détaillées sur les finalités des traitements, leurs bases légales, les destinataires et les durées de conservation sont disponibles dans notre politique de confidentialité.
8. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience ou à l’utilisation de certains services.
Lorsque la réglementation l’exige, le dépôt de cookies non essentiels est soumis au consentement préalable du visiteur.
Les visiteurs peuvent consulter les informations relatives aux traceurs utilisés et, lorsque cela est applicable, gérer leurs préférences via le dispositif de gestion des cookies mis à leur disposition.
Pour davantage d’informations, consultez notre [Politique relative aux cookies – lien à compléter].
9. Contact
Pour toute question concernant le site internet, ses contenus ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
Stores Cousseau – COUSSEAU 64
32 chemin de Sabalce
64100 Bayonne
Téléphone : 05 59 55 55 57
E-mail : l.hirigoyen@cousseau-stores.fr